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CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

Préambule

 

Les dispositions qui suivent établissent les Conditions Générales de Vente des produits proposés par MARY AND THE CAPTAIN pour son boutique en ligne à l’adresse suivante : www.maryandthecaptain.com.

 

MARY AND THE CAPTAIN - 21 rue Saint Antoine, Cannes, France.

Immatriculation au Registre du Commerce et des Sociétés de Cannes sous le N° Siret 813 332 756. 

TVA non applicable - article 293 B du CGI

MARY AND THE CAPTAIN - BRACELETS NAUTIQUES® est une marque déposée et enregistrée à l'INPI.

 

En acceptant les Conditions générales de vente, et en cliquant sur « Validez votre commande », le client confirme définitivement sa commande.

La validation d’une commande entraîne automatiquement l’approbation par le client des clauses ci-dessous :

 

Article 1 - OBJET 

Les présentes conditions visent à définir les modalités de vente entre Mary and the Captain et le client, de la commande aux services, en passant par le paiement et la livraison. Elles règlent toutes les étapes nécessaires à la passation de la commande et assurent le suivi de cette commande entre les parties contractantes.

 

Article 2 - PRODUITS 

Mary and the Captain a pour vocation d’offrir à la vente des bijoux fantaisie et autres accessoires de mode dans la limite des stocks disponibles. Ces produits sont ceux figurant à la vente au jour de la consultation par l’utilisateur. Lorsque le produit est indisponible, il s’affiche sur le site, sinon, en cas d’erreur, Mary and the Captain s’engage à prévenir le client par courrier électronique dans les plus brefs délais. Si le produit a déjà été payé, Mary and the Captain s’engage à rembourser le prix de l’article au client. Les produits proposés à la vente sont décrits et présentés avec la plus grande exactitude possible. Toutefois, si des erreurs ou omissions ont pu se produire quant à cette présentation, la responsabilité de Mary and the Captain ne pourrait être engagée. Les photographies et les textes illustrant les produits n’entrent pas dans le champ contractuel.

 

Article 3 - PRIX DES PRODUITS 

 

Les prix sont indiqués en Euro €.

TVA non applicable - article 293 B du CGI

Mary and the Captain se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Toutefois, ces prix ne pourraient être modifiés une fois la commande validée. Les prix indiqués ne tiennent pas compte des frais de port qui seront ajoutés au total de la commande et seront précisés au client lors de la validation définitive de sa commande.

 

Article 4 - COMMANDE 

1 - Enregistrement d'une commande :

  • Le client qui effectue une commande directement sur le site www.maryandthecaptain.com devra suivre la procédure suivante :

  • Le client choisira les différents produits auxquels il porte un intérêt et cliquera successivement sur le lien « Ajouter à mon panier ».

 

À tout moment il aura la possibilité :

  • Soit d’obtenir un récapitulatif des produits sélectionnés en cliquant sur le lien « Panier »

  • Soit de poursuivre ses achats.

  • Le client terminera sa commande en cliquant sur « Paiement ».

 

Une fois le paiement effectué, le client recevra un bon de commande par mail récapitulant :

  • la nature,

  • la quantité,

  • le prix des produits retenus par l’utilisateur,

  • le mode de paiement choisi,

  • ses coordonnées,

  • l’adresse de livraison du colis.

Toute commande vaut acceptation des prix et description des produits disponibles à la vente.

 

2 - Validation de la commande : 

La commande est effective lorsque le client aura lu et approuvé les conditions générales de vente en cliquant sur le bouton « Valider » prévue à cet effet. Les paiements se font par carte bancaire via SUMUP. Mary and the Captain accusera réception de la commande dès sa validation par courrier électronique.

 

Article 5 - PAIEMENT ET SÉCURISATION DES TRANSACTIONS

 

Le montant dû par le client est le montant indiqué lors de la confirmation de commande. Afin d’assurer la sécurité des paiements, le site maryandthecaptain.com utilise le service de paiement sécurisé SUMUP qui garantit la sécurité des données bancaires du client (celles-ci ne sont jamais dévoilées à Mary and the Captain). SUMUP accepte toute type de paiement par Carte Bancaire, Visa, MasterCard, American Express, Discover, Carte Aurore, Cofinoga ou Privilège, 4 étoiles, etc. 

En tout état de cause, Mary and the Captain se réserve le droit de refuser toute commande ou toute livraison en cas de litige existant avec le client, de non-paiement total ou partiel d’une commande, d’un paiement par carte bancaire refusé ou bien pour des raisons autres que Mary and the Captain se réservera le droit d’expliquer à son client. La responsabilité de Mary and the Captain ne pourra alors en aucun cas être engagée à ce titre. Lorsque la commande est validée, la demande de paiement est routée en temps réel sur le gestionnaire de télépaiement sécurisé. Le gestionnaire de télépaiement délivre un certificat électronique.

 

Article 6 - LES GARANTIES

 

1 - Garanties 

Tous les bijoux MARY AND THE CAPTAIN sont réalisés à la main et fabriqués à Cannes (France). Nos fermoirs sont composé de laiton et étain avec une finition dorée, argentée ou ruthénium. Ils sont garantis sans nickel et sans plomb conformément au règlement communautaire n°1907/2006 du Parlement Européen et du Conseil concernant l’enregistrement, l’évaluation et l’autorisation des substances chimiques, ainsi que les restrictions applicables à ces substances (REACH). 

Tous les bijoux Mary and the Captain sont garantis 24 mois à compter de la date d’achat. Cette garantie porte sur la technicité et la
fabrication uniquement et s’applique selon les conditions suivantes :

  • Défauts de fabrication sur un fermoir

  • Défauts de fabrication lié aux surliures

 

Lorsque le délai de garantie expiré, ou lorsque le client aura tenté de réparer lui-même son bracelet, une participation financière sera proposée au client*.

*Tout bracelet sous garantie sera réparé ou échangé gratuitement si le client effectue les démarches nécessaires. Cependant si le client effectue lui-même sa réparation et que le bracelet se trouve endommagé, le client devra régler des frais de réparations. Si le bracelet ne présente pas de ticket de caisse et/ou de facture ou si le délai de garantie est dépassé, la réparation sera facturée au client.

 

Il est expressément précisé que les clients ayant acheté un produit de la marque Mary and the Captain ailleurs que sur le site www.maryandthecaptain.com, notamment en boutique physique ou chez un autre revendeur, doivent contacter le revendeur où ils ont effectué leur achat; Mary and the Captain n’en a nullement la responsabilité.

2 - Exclusion de garantie 

D'une manière générale, la garantie est exclue dans les cas suivants :

  • l’usure naturelle du bijou

  • utilisation abusive ou impropre, telle que la détérioration du bijou suite à un contact avec un produit d'entretien, des rayures sur le fermoir

  • négligence ou défaut d'entretien de la part de l'utilisateur,

  • exposition aux acides (dont l'acidité très importante de certaines peaux),

  • exposition aux solvants et produits chimiques,

  • pertes ou casses.

 

3 - Droit de rétractation

Tous les bijoux et accessoires Mary and the Captain peuvent faire l’objet d'un droit de rétractation. Vous disposez d’un délai de 14 jours calendaires jours à compter de la réception de votre commande pour exercer votre droit de rétraction sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalité (sauf les produits confectionnés à votre demande ou nettement personnalisés). Le droit de rétractation est applicable pour tous les articles achetés sur la boutique en ligne, y compris ceux soldés ou en promotion. Les frais de retour sont à votre charge.

 

Sans préjudice de votre droit de rétractation, le délai d’échange est de 30 jours. Seuls les produits neufs, non portés et en parfait état peuvent être échangés. Ces dispositions n’affectent pas le droit de rétractation légal ni le droit de retour étendu. 

Les produits achetés sur la boutique en ligne peuvent être échangés gratuitement dans la boutique de Cannes. Pour procéder à un échange en boutique, vous devez présenter une preuve d’achat (la facture d’achat qui vous a été adressée par email) et le produit que vous souhaitez échanger dans son écrin d’origine. Vous pouvez échanger les produits achetés sur la boutique en ligne contre un produit de même référence de taille différente (sous réserve de sa disponibilité dans la boutique) ou contre tout autre produit disponible dans la boutique d’un montant égal ou supérieur au produit que vous souhaitez échanger. En cas de différence de prix, le complément devra être payé directement auprès de la boutique lors de l’échange. 

Les produits doivent nous être retournés dans leur emballage et dans leur état d'origine (ni portés, ni abîmés). L'étiquette ne doit pas être enlevée, déchirée ou abîmée à l’adresse suivante :

MARY AND THE CAPTAIN

21 RUE SAINT ANTOINE

06400 CANNES

FRANCE

 

Pour cela, il suffit de suivre les étapes suivantes :

  • Téléchargez et complétez le FORMULAIRE DE RÉTRACTATION 

  • Indiquez les produits que vous souhaitez retourner,

  • Indiquez le motif de retour ou remboursement,

  • Placez les produits à l’intérieur du votre lettre ou colis dans leur emballage d’origine (ni portés, ni abîmés) accompagnés de la facture d’achat (qui vous a été adressée par email).

 

Attention : L'étiquette ne doit pas être enlevée sinon l’échange ou le remboursement ne pourra pas s'effectuer.

Les frais de retour sont à la charge du client. Mary and the Captain ne pourra être tenu responsable en cas de perte de votre colis. En cas d’exercice du droit de rétractation, Mary and the Captain procédera au remboursement des sommes versées, dans un délai de 14 jours suivant la notification de votre demande et via le même moyen de paiement que celui utilisé lors de la commande. Tous les articles sont soumis à une garantie commerciale, laquelle ne fait pas obstacle à la garantie légale prévue par les articles 1641 et suivants du Code civil.

 

4 - Perte ou vol

Une commande non reçue ne pourra pas faire l’objet d’un remboursement.

 

5 - Service après-vente

Si un modèle présente un défaut et nécessite une réparation, la garantie débute à la date de réception de la commande.

 

Pour bénéficier de la garantie, il suffit de suivre les étapes suivantes :

  • Téléchargez et complétez le FORMULAIRE 

  • Indiquez les produits que vous souhaitez retourner,

  • Indiquez le motif de retour,

  • Placez les produits à l’intérieur du votre lettre ou colis dans leur emballage d’origine (ni portés, ni abîmés) accompagnés de la facture d’achat (qui vous a été adressée par email).

Les frais de retour sont à la charge du client.

 

Le produit défectueux sera pris en charge à l'adresse suivante :

MARY AND THE CAPTAIN

21 RUE SAINT ANTOINE

06400 CANNES

FRANCE

 

Il faut compter un délai de 15 jours ouvrés pour effectuer la réparation, hors délais d’expédition. Les clients ayant acheté des bijoux et accessoires Mary and the Captain en boutique physique ou chez un revendeur doivent contacter le revendeur où ils ont effectué leur achat. Seule la facture d’achat établie (ou ticket de caisse avec date lisible) est valable comme preuve de garantie.

 

Tout bracelet sous garantie sera réparé ou échangé gratuitement si le client effectue les démarches nécessaires. Cependant si le client effectue lui-même sa réparation et que le bracelet se trouve endommagé, le client devra régler des frais de réparations. Si le bracelet ne présente pas de ticket de caisse et/ou de facture ou si le délai de garantie est dépassé, la réparation sera facturée au client.

 

6 - Prix des réparations sans garantie

Si le délai de garantie est dépassé, la réparation pourra être proposée au client moyennant une participation :

  • Changement de fermoir complet : à partir de 25 €

  • Réparation simple type liens défectueux : à partir de 25 €

 

 

Article 7 - PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

 

Tous les éléments du site Mary and the Captain tels que les produits, les visuels, y compris la technologie sous-jacente, sont protégés et sont la propriété exclusive de Mary and the Captain. Toute utilisation frauduleuse sera poursuivie. L’utilisateur qui dispose d’un site internet à titre personnel et qui désire placer, pour un usage personnel, sur son site un lien simple renvoyant directement au site de www.maryandthecaptain.com doit obligatoirement solliciter préalablement l’autorisation de la marque Mary and the Captain.

 

D’autre part, tout lien hypertexte renvoyant au site de www.maryandthecaptain.com et utilisant notamment la technique du framing, du deep-linking, du in-line linking ou toute autre technique de lien profond est en tout état de cause formellement interdit. Dans tous les cas, tout lien, même tacitement autorisé, devra être retiré sur simple demande à Mary and the Captain. Des liens hypertextes peuvent être renvoyés vers d’autres sites que www.maryandthecaptain.com. Mary and the Captain dégage toute responsabilité dans le cas où le contenu de ces sites contreviendrait aux lois et règlements en vigueur.

 

Article 8 - INFORMATIQUE ET LIBERTÉS

 

Mary and the Captain, pour les besoins de son activité, se réserve le droit de collecter des données nominatives relatives aux utilisateurs du site, notamment par le biais de « cookies ». Le consommateur reconnaît en avoir pris connaissance. À cet effet, le traitement automatisé d’informations, notamment la gestion des adresses e-mail utilisateurs, doit obligatoirement faire l’objet d’une déclaration à la CNIL. Dans tous les cas, et conformément à la loi du 6 janvier 1978, le consommateur dispose également d’un droit d’accès et de rectification à l’égard de toute information le concernant figurant dans les fichiers de la société Mary and the Captain. Tout client du site peut à tout moment s’opposer à l’utilisation commerciale desdites données et bénéficie en outre d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données le concernant, directement sur internet via la rubrique contact du site.

 

Article 9 - SIGNATURE ET PREUVE

 

Dans tous les cas, la fourniture en ligne du numéro de carte bancaire et la validation finale de la commande vaudront preuve de l’intégralité de ladite commande conformément aux dispositions de la loi du 13 mars 2000 et vaudront exigibilité des sommes engagées par la saisie des articles figurant sur le bon de commande. Cette validation vaut signature et acception expresse de toutes les opérations effectuées sur le site. Toutefois, en cas d’utilisation frauduleuse de sa carte bancaire, le client est invité, dès le constat de cette utilisation, à contacter Mary and the Captain en envoyant un mail à service@maryandthecaptain.com.

 

Les registres informatisés, conservés dans les systèmes informatiques de Mary and the Captain et de ses partenaires dans des conditions raisonnables de sécurité, seront considérés comme des preuves des communications, des commandes et des paiements intervenus entre les parties. Dans tous les cas, toute commande réglée par carte bancaire et validée vaut signature et acceptation expresse de toutes les opérations effectuées sur le site.

 

Article 10 - DROITS DE DOUANE

 

Toute commande passée sur le site et livrée en dehors de la France pourra être soumise à des taxes éventuelles et à des droits de douane qui sont imposés lorsque le colis parvient à destination. Ces droits de douane et ces taxes éventuelles liés à la livraison d’un article sont à la charge du client et relèvent de sa responsabilité. Mary and the Captain n’est pas tenu de vérifier et d’informer ses clients des droits de douane et taxes applicables. Pour les connaître, il appartient au membre de se renseigner auprès des autorités compétentes de son pays.

 

Article 11 - DIFFÉRENDS/ DROIT APPLICABLE

 

La langue des présentes conditions générales de vente est le français. Le présent contrat est soumis à la loi française. Et en cas de litige avec un client, les tribunaux français seront seuls compétents.

 

Article 12 - INTÉGRALITÉ DU CONTRAT

 

Les présentes Conditions Générales de Vente et le Récapitulatif de Commande transmis au client forment un ensemble contractuel et constituent l’intégralité des relations contractuelles intervenues entre les parties.

 

Article 13 - LIVRAISON

 

Les produits sont expédiés à l’adresse de livraison indiquée par le client lors de sa commande. 

La livraison standard en France Métropolitaine s’effectue dans un délai moyen de 5 à 7 jours ouvrés à compter de la réception de la commande, nonobstant tout cas fortuit ou de force majeure qui retarderait la livraison indépendamment de la volonté et des diligences de Mary and the Captain.

 

Les délais de livraison indiqués sont des délais indicatifs à compter du jour suivant celui de la validation par le client de sa commande et correspondent aux délais de traitement et de livraison des produits. En aucun cas ils ne pourront être opposables, mais en cas de retard inhabituel, un courrier électronique sera adressé au client. Mary and the Captain décline donc toute responsabilité en cas de délai de livraison trop important du fait des services postaux ou des moyens de transport, ainsi qu’en cas de perte des produits commandés ou de grève.

 

Cependant, malgré tout le soin apporté par Mary and the Captain dans la préparation des colis, il se peut qu’un produit soit manquant. De même, après transport du colis, l’un des produits peut s’avérer être défectueux. C’est pourquoi, dès réception de sa commande, le client veillera à vérifier la conformité des produits reçus. Toute anomalie concernant la livraison (produit manquant ou cassé, colis endommagé) devra impérativement être notifiée, le jour même de la réception ou au plus tard le premier jour ouvré suivant la réception via >> FORMULAIRE DE RÉCLAMATION COMMANDE.

Toute réclamation formulée après ce délai sera rejetée et Mary and the Captain sera dégagé de toute responsabilité. Mary and the Captain se réserve la possibilité de demander au client de lui retourner le produit défectueux. Si les conditions susmentionnées sont remplies, Mary and the Captain procédera alors à l’échange, au remboursement du (des) produit(s) défectueux, ou à la réexpédition du produit manquant (sous réserve du bien-fondé de la demande de l’Acheteur).

 

Article 14 - DÉLAIS ET TARIFS DE LIVRAISON

 

Les délais indiqués sont les délais indicatifs d’acheminement de nos transporteurs en jours ouvrés. Tous les prix sont en euros. 

 

En cas de non réception du mail automatique, merci d’envoyer un mail à contact@maryandthecaptain.com en précisant votre nom, prénom et numéro de commande.

 

En cas de non réception du colis suivi après 10 jours, sans aucun avis de passage signalé, il est recommandé de vérifier sur le site La Poste à l'adresse suivante : https://www.laposte.fr/outils/suivre-vos-envois ou de contacter Mary and the Captain par mail à contact@maryandthecaptain.com.

 

En cas de livraison d’un colis abîmé (carton portant des traces visibles d’ouverture et/ou de détérioration) le client est tenu de le refuser systématiquement et impérativement. En effet, les colis quittant les entrepôts de Mary and the Captain sont toujours impeccables, et doivent être livré dans cet état. Si un colis abîmé a été déposé dans votre boîte aux lettres ou que votre gardien l’a réceptionné, le colis est considéré comme « accepté en l’état ». Si aucune réserve n’a été émise, nous ne serons pas en mesure de prendre en compte les éventuelles disparitions, ni de procéder à une indemnisation.

 

Pour toute demande concernant les partenariats, la presse ainsi que pour toutes informations complémentaires concernant vos colis, vos commandes, nos produits ou la marque Mary and the Captain, contactez-nous à l’adresse suivante : contact@maryandthecaptain.com

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