CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE
Préambule
Les dispositions qui suivent établissent les Conditions Générales de Vente des produits proposés par MARY AND THE CAPTAIN pour son boutique en ligne à l’adresse suivante : www.maryandthecaptain.com.
MARY AND THE CAPTAIN
Mariana Petre - 21 rue Saint Antoine, Cannes, France.
Immatriculation au Registre du Commerce et des Sociétés de Cannes sous le N° Siret 813 332 756
TVA non applicable - article 293 B du CGI
MARY AND THE CAPTAIN - BRACELETS NAUTIQUES est une marque déposée et enregistrée à l'INPI.
En acceptant les Conditions générales de vente, et en cliquant sur « Validez votre commande », le client confirme définitivement sa commande.
La validation d’une commande d’un bracelet nautique MARY AND THE CAPTAIN entraîne automatiquement l’approbation par le client des clauses ci-dessous :
Article 1 - OBJET
Les présentes conditions visent à définir les modalités de vente entre MARY AND THE CAPTAIN et le client, de la commande aux services, en passant par le paiement et la livraison. Elles règlent toutes les étapes nécessaires à la passation de la commande et assurent le suivi de cette commande entre les parties contractantes.
Article 2 - PRODUITS
MARY AND THE CAPTAIN a pour vocation d’offrir à la vente des bijoux fantaisie et autres accessoires de mode dans la limite des stocks disponibles. Ces produits sont ceux figurant à la vente au jour de la consultation par l’utilisateur. Lorsque le produit est indisponible, il s’affiche sur le site, sinon, en cas d’erreur, MARY AND THE CAPTAIN s’engage à prévenir le client par courrier électronique dans les plus brefs délais.
Si le produit a déjà été payé, MARY AND THE CAPTAIN s’engage à rembourser le prix de l’article au client. Les produits proposés à la vente sont décrits et présentés avec la plus grande exactitude possible. Toutefois, si des erreurs ou omissions ont pu se produire quant à cette présentation, la responsabilité de MARY AND THE CAPTAIN ne pourrait être engagée. Les photographies et les textes illustrant les produits n’entrent pas dans le champ contractuel.
Article 3 - PRIX DES PRODUITS
Les prix sont indiqués en Euro €. TVA non applicable - article 293 B du CGI
MARY AND THE CAPTAIN se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Toutefois, ces prix ne pourraient être modifiés une fois la commande validée. Les prix indiqués ne tiennent pas compte des frais de port qui seront ajoutés au total de la commande et seront précisés au client lors de la validation définitive de sa commande.
Article 4 - COMMANDE
1 - Enregistrement d'une commande :
Le client qui effectue une commande directement sur le site www.maryandthecaptain.com devra suivre la procédure suivante :
Le client choisira les différents produits auxquels il porte un intérêt et cliquera successivement sur le lien « Ajouter à mon panier ».
À tout moment il aura la possibilité :
-
Soit d’obtenir un récapitulatif des produits sélectionnés en cliquant sur le lien « Panier »
-
Soit de poursuivre ses achats.
Le client terminera sa commande en cliquant sur « Paiement ».
IMPORTANT: Les frais de port sont OFFERTS.
Une fois le paiement effectué, le client recevra un bon de commande par mail récapitulant :
-
la nature,
-
la quantité,
-
le prix des produits retenus par l’utilisateur,
-
le mode de paiement choisi,
-
ses coordonnées,
-
l’adresse de livraison du colis.
Toute commande vaut acceptation des prix et description des produits disponibles à la vente.
2 - Validation de la commande :
La commande est effective lorsque le client aura lu et approuvé les conditions générales de vente en cliquant sur le bouton « Valider » prévue à cet effet. Les paiements se font par carte bancaire via STRIPE ou Paypal. MARY AND THE CAPTAIN accusera réception de la commande dès sa validation par courrier électronique.
Article 5 - PAIEMENT ET SÉCURISATION DES TRANSACTIONS
Le montant dû par le client est le montant indiqué lors de la confirmation de commande. Afin d’assurer la sécurité des paiements, le site maryandthecaptain.com utilise le service de paiement sécurisé SUMUP, STRIPE, Paypal qui garantit la sécurité des données bancaires du client (celles-ci ne sont jamais dévoilées à MARY AND THE CAPTAIN). STRIPE et PayPal accepte toute type de paiement par Carte Bancaire, Visa, MasterCard, American Express, Discover, Carte Aurore, Cofinoga ou Privilège, 4 étoiles, etc.
En tout état de cause, MARY AND THE CAPTAIN se réserve le droit de refuser toute commande ou toute livraison en cas de litige existant avec le client, de non-paiement total ou partiel d’une commande, d’un paiement par carte bancaire refusé ou bien pour des raisons autres que MARY AND THE CAPTAIN se réservera le droit d’expliquer à son client. La responsabilité de MARY AND THE CAPTAIN ne pourra alors en aucun cas être engagée à ce titre.
Lorsque la commande est validée, la demande de paiement est routée en temps réel sur le gestionnaire de télépaiement sécurisé. Le gestionnaire de télépaiement délivre un certificat électronique.
Article 6 - LES GARANTIES
1 - Garanties
Tous les bracelets nautiques MARY AND THE CAPTAIN sont réalisés à la main et fabriqués à Cannes (France); certains fermoirs sont à base de métal argenté ou doré et sont garantis sans nickel et sans plomb conformément au règlement communautaire n°1907/2006 du Parlement Européen et du Conseil concernant l’enregistrement, l’évaluation et l’autorisation des substances chimiques, ainsi que les restrictions applicables à ces substances (REACH).
MARY AND THE CAPTAIN offre pour tous les bracelets nautiques, une garantie commerciale de 14 jours calendaires à compter de la date d'achat. Lorsque le délai de garantie expiré, ou lorsque le client aura tenté de réparer lui-même son bracelet, une participation financière sera proposée au client*.
*Tout bracelet sous garantie sera réparé ou échangé gratuitement si le client effectue les démarches nécessaires. Cependant si le client effectue lui-même sa réparation et que le bracelet se trouve endommagé, le client devra régler des frais de réparations. Si le bracelet ne présente pas de ticket de caisse et/ou de facture ou si le délai de garantie est dépassé, la réparation sera facturée au client.
Il est précisé qu’outre la garantie commerciale de MARY AND THE CAPTAIN prévue ci-dessus, cette dernière reste dans tous les cas, tenue de la garantie légale de conformité des articles L. 217-4 à L. 217-12 du code de la consommation, et de celle relative aux défauts de la chose vendue résultant des articles 1641 à 1648 et 2232 du Code Civil.
Les dispositions légales relatives à la garantie légale de conformité et aux défauts de la chose vendue sont exposées ci-dessous :
L’article L. 217-4 du code de la consommation dispose :
« Le vendeur livre un bien conforme au contrat et répond des défauts de conformité existant lors de la délivrance.
Il répond également des défauts de conformité résultant de l'emballage, des instructions de montage ou de l'installation lorsque celle-ci a été mise à sa charge par le contrat ou a été réalisée sous sa responsabilité. »
L’article L. 217-5 du code de la consommation dispose :
« Le bien est conforme au contrat :
1. S'il est propre à l'usage habituellement attendu d'un bien semblable et, le cas échéant :
- s'il correspond à la description donnée par le vendeur et possède les qualités que celui-ci a présentées à l'acheteur sous forme d'échantillon ou de modèle ;
- s'il présente les qualités qu'un acheteur peut légitimement attendre eu égard aux déclarations publiques faites par le vendeur, par le producteur ou par son représentant, notamment dans la publicité ou l'étiquetage ;
2. Ou s'il présente les caractéristiques définies d'un commun accord par les parties ou est propre à tout usage spécial recherché par l'acheteur, porté à la connaissance du vendeur et que ce dernier a accepté. »
L’article L. 217-12 du code de la consommation dispose :
« L'action résultant du défaut de conformité se prescrit par deux ans à compter de la délivrance du bien. »
L’article L. 217-16 du code de la consommation dispose :
« Lorsque l'acheteur demande au vendeur, pendant le cours de la garantie commerciale qui lui a été consentie lors de l'acquisition ou de la réparation d'un bien meuble, une remise en état couverte par la garantie, toute période d'immobilisation d'au moins sept jours viennent s'ajouter à la durée de la garantie qui restait à courir.
Cette période court à compter de la demande d'intervention de l'acheteur ou de la mise à disposition pour réparation du bien en cause, si cette mise à disposition est postérieure à la demande d'intervention. »
L’article 1641 du Code Civil dispose :
« Le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l'usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage que l'acheteur ne l'aurait pas acquise, ou n'en aurait donné qu'un moindre prix, s'il les avait connus. »
L’article 1648 alinéa 1 du Code Civil dispose :
« L'action résultant des vices rédhibitoires doit être intentée par l'acquéreur dans un délai de deux ans à compter de la découverte du vice. »
Il est expressément précisé que les clients ayant acheté un produit de la marque MARY AND THE CAPTAIN ailleurs que sur le site www.maryandthecaptain.com, notamment en boutique physique ou chez un autre revendeur internet, doivent contacter le revendeur où ils ont effectué leur achat; MARY AND THE CAPTAIN n’en a nullement la responsabilité.
Si vous avez la moindre question, nous restons à votre disposition.
Choisissez un mode de contact :
Du lundi au vendredi entre 10h-13h et 15h-18h
Email: contact@maryandthecaptain.com
Ou contactez-nous directement via notre Formulaire de contact*
*Nous vous répondrons par e-mail pendant les jours ouvrables de 10h-13h et 15h-18h.
2 - Exclusion de garantie
D'une manière générale, la garantie est exclue dans les cas suivants :
-
mauvaise utilisation,
-
négligence ou défaut d'entretien de la part de l'utilisateur,
-
usure anormale et vieillissement du produit,
-
exposition aux températures extrêmes,
-
exposition aux acides (dont l'acidité très importante de certaines peaux),
-
exposition aux solvants et produits chimiques,
-
pertes ou casses.
3 - Retour
Tous les bijoux et accessoires MARY AND THE CAPTAIN peuvent faire l’objet d’un retour. Vous disposez d’un délai de 14 jours calendaires après la date de réception de votre commande pour déclarer le retour de vos achats pour un échange contre le même produit ou le remboursement (sauf les produits confectionnés à votre demande ou nettement personnalisés).
Les produits doivent nous être retournés dans leur emballage et dans leur état d'origine (ni portés, ni abîmés. L'étiquette ne doit pas être enlevée, déchirée ou abîmée) à l’adresse suivante :
MARY AND THE CAPTAIN
21 RUE SAINT ANTOINE
06400 CANNES
FRANCE
Pour cela, il suffit de suivre les étapes suivantes :
-
Indiquez les produits que vous souhaitez retourner,
-
Indiquez le motif de retour ou remboursement,
-
Placez les produits à l’intérieur du votre lettre ou colis dans leur emballage d’origine (ni portés, ni abîmés) accompagnés de la facture originale ou d'une copie.
Attention : L'étiquette ne doit pas être enlevée sinon l’échange ou le remboursement ne pourra pas s'effectuer !
Les frais de retour sont à la charge du client. Nous vous conseillons d’utiliser la Lettre Suivie (approximatif 40g pour retourner 1 bracelet).
MARY AND THE CAPTAIN ne pourra être tenu responsable en cas de perte de La Poste. Une fois le retour reçu, vous serez remboursée sur votre compte bancaire dans un délai maximum de 30 jours calendaires après réception de votre colis. Ne sont pas acceptés les colis adressés en port dû.
Important : Nous ne faisons pas d'échange standard. Pour une nouvelle taille, un autre modèle ou un autre coloris, il suffit de repasser commande sur www.maryandthecaptain.com.
Tous les articles sont soumis à une garantie commerciale, laquelle ne fait pas obstacle à la garantie légale prévue par les articles 1641 et suivants du Code civil.
4 - Perte ou vol
Une commande non reçue ne pourra pas faire l’objet d’un remboursement.
5 - Service après-vente
Si un modèle présente un défaut et nécessite une réparation, le client bénéficie d’une garantie commerciale de 30 jours calendaires. S'il s'agit d'une commande par correspondance effectuée sur le site www.maryandthecaptain.com, la garantie débute à la date de réception de la commande.
Pour bénéficier de la garantie, il suffit de suivre les étapes suivantes :
-
Indiquez le motif de retour (garantie),
-
Placez les produits à l’intérieur du votre lettre ou colis dans leur emballage d’origine (ni portés, ni abîmés) accompagnés de la facture originale ou d'une copie. Attention : L'étiquette ne doit pas être enlevée, déchirée ou abîmée.
Les frais de retour sont à la charge du client. Nous vous conseillons d’utiliser la Lettre Suivie (approximatif 40g pour retourner 1 bracelet).
Le produit défectueux sera pris en charge à l'adresse suivante :
MARY AND THE CAPTAIN
21 RUE SAINT ANTOINE
06400 CANNES
FRANCE
Il faut compter un délai de 15 jours ouvrés pour effectuer la réparation, hors délais d’expédition. Les clients ayant acheté un bracelet nautique MARY AND THE CAPTAIN en boutique physique ou chez un revendeur doivent contacter le revendeur où ils ont effectué leur achat. Seule la facture d’achat établie (ou ticket de caisse avec date lisible) est valable comme preuve de garantie.
Tout bracelet sous garantie sera réparé ou échangé gratuitement si le client effectue les démarches nécessaires. Cependant si le client effectue lui-même sa réparation et que le bracelet se trouve endommagé, le client devra régler des frais de réparations. Si le bracelet ne présente pas de ticket de caisse et/ou de facture ou si le délai de garantie est dépassé, la réparation sera facturée au client.
6 - Prix des réparations sans garantie
Si le délai de garantie est dépassé, la réparation pourra être proposée au client moyennant une participation :
-
Changement de fermoir complet : à partir de 15 €
-
Réparation simple type liens défectueux : à partir de 10 €
Pour cela, il vous suffit de nous envoyer les produits. Le retour de marchandise hors garantie devra être accompagné du règlement de la réparation: chèque à l’ordre de MARY AND THE CAPTAIN.
Article 7 - PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Tous les éléments du site MARY AND THE CAPTAIN tels que les produits, les visuels, y compris la technologie sous-jacente, sont protégés et sont la propriété exclusive de MARY AND THE CAPTAIN. Toute utilisation frauduleuse sera poursuivie. L’utilisateur qui dispose d’un site internet à titre personnel et qui désire placer, pour un usage personnel, sur son site un lien simple renvoyant directement au site de www.maryandthecaptain.com doit obligatoirement solliciter préalablement l’autorisation de la marque MARY AND THE CAPTAIN.
D’autre part, tout lien hypertexte renvoyant au site de www.maryandthecaptain.com et utilisant notamment la technique du framing, du deep-linking, du in-line linking ou toute autre technique de lien profond est en tout état de cause formellement interdit. Dans tous les cas, tout lien, même tacitement autorisé, devra être retiré sur simple demande à MARY AND THE CAPTAIN. Des liens hypertextes peuvent être renvoyés vers d’autres sites que www.maryandthecaptain.com. MARY AND THE CAPTAIN dégage toute responsabilité dans le cas où le contenu de ces sites contreviendrait aux lois et règlements en vigueur.
Article 8 - INFORMATIQUE ET LIBERTÉS
MARY AND THE CAPTAIN, pour les besoins de son activité, se réserve le droit de collecter des données nominatives relatives aux utilisateurs du site, notamment par le biais de « cookies ». Le consommateur reconnaît en avoir pris connaissance. À cet effet, le traitement automatisé d’informations, notamment la gestion des adresses e-mail utilisateurs, doit obligatoirement faire l’objet d’une déclaration à la CNIL. Dans tous les cas, et conformément à la loi du 6 janvier 1978, le consommateur dispose également d’un droit d’accès et de rectification à l’égard de toute information le concernant figurant dans les fichiers de la société MARY AND THE CAPTAIN. Tout client du site peut à tout moment s’opposer à l’utilisation commerciale desdites données et bénéficie en outre d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données le concernant, directement sur internet via la rubrique contact du site.
Article 9 - SIGNATURE ET PREUVE
Dans tous les cas, la fourniture en ligne du numéro de carte bancaire et la validation finale de la commande vaudront preuve de l’intégralité de ladite commande conformément aux dispositions de la loi du 13 mars 2000 et vaudront exigibilité des sommes engagées par la saisie des articles figurant sur le bon de commande. Cette validation vaut signature et acception expresse de toutes les opérations effectuées sur le site. Toutefois, en cas d’utilisation frauduleuse de sa carte bancaire, le client est invité, dès le constat de cette utilisation, à contacter MARY AND THE CAPTAIN en envoyant un mail à service@maryandthecaptain.com.
Les registres informatisés, conservés dans les systèmes informatiques de MARY AND THE CAPTAIN et de ses partenaires dans des conditions raisonnables de sécurité, seront considérés comme des preuves des communications, des commandes et des paiements intervenus entre les parties. Dans tous les cas, toute commande réglée par carte bancaire et validée vaut signature et acceptation expresse de toutes les opérations effectuées sur le site.
Article 10 - DROITS DE DOUANE
Toute commande passée sur le site et livrée en dehors de la France pourra être soumise à des taxes éventuelles et à des droits de douane qui sont imposés lorsque le colis parvient à destination. Ces droits de douane et ces taxes éventuelles liés à la livraison d’un article sont à la charge du client et relèvent de sa responsabilité. ROYAL NAUTICS n’est pas tenu de vérifier et d’informer ses clients des droits de douane et taxes applicables. Pour les connaître, il appartient au membre de se renseigner auprès des autorités compétentes de son pays.
Article 11 - DIFFÉRENDS/ DROIT APPLICABLE
La langue des présentes conditions générales de vente est le français. Le présent contrat est soumis à la loi française. Et en cas de litige avec un client, les tribunaux français seront seuls compétents.
Article 12 - INTÉGRALITÉ DU CONTRAT
Les présentes Conditions Générales de Vente et le Récapitulatif de Commande transmis au client forment un ensemble contractuel et constituent l’intégralité des relations contractuelles intervenues entre les parties.
Article 13 - LIVRAISON & RETOURS
Les produits sont expédiés avec la facture justificative, à l’adresse de livraison indiquée par le client lors de sa commande.
La livraison standard en France Métropolitaine s’effectue dans un délai moyen de 5 à 7 jours ouvrés à compter de la réception de la commande, nonobstant tout cas fortuit ou de force majeure qui retarderait la livraison indépendamment de la volonté et des diligences de MARY AND THE CAPTAIN.
Les délais de livraison indiqués sont des délais indicatifs à compter du jour suivant celui de la validation par le client de sa commande et correspondent aux délais de traitement et de livraison des produits. En aucun cas ils ne pourront être opposables, mais en cas de retard inhabituel, un courrier électronique sera adressé au client. MARY AND THE CAPTAIN décline donc toute responsabilité en cas de délai de livraison trop important du fait des services postaux ou des moyens de transport, ainsi qu’en cas de perte des produits commandés ou de grève.
Cependant, malgré tout le soin apporté par MARY AND THE CAPTAIN dans la préparation des colis, il se peut qu’un produit soit manquant. De même, après transport du colis, l’un des produits peut s’avérer être défectueux. C’est pourquoi, dès réception de sa commande, le client veillera à vérifier la conformité des produits reçus. Toute anomalie concernant la livraison (produit manquant ou cassé, colis endommagé) devra impérativement être notifiée, le jour même de la réception ou au plus tard le premier jour ouvré suivant la réception, par courrier recommandé à l'adresse suivante:
MARY AND THE CAPTAIN
21 RUE SAINT ANTOINE
06400 CANNES
FRANCE
Toute réclamation formulée après ce délai sera rejetée et MARY AND THE CAPTAIN sera dégagé de toute responsabilité. MARY AND THE CAPTAIN se réserve la possibilité de demander au client de lui retourner le produit défectueux. Si les conditions susmentionnées sont remplies, MARY AND THE CAPTAIN procédera alors à l’échange, au remboursement du (des) produit(s) défectueux, ou à la réexpédition du produit manquant (sous réserve du bien-fondé de la demande de l’Acheteur).
Article 14 - DÉLAIS ET TARIFS DE LIVRAISON
Les délais indiqués sont les délais indicatifs d’acheminement de nos transporteurs en jours ouvrés. Tous les prix sont en euros. La Lettre suivie est livrée par La Poste en 48h (délai indicatif pour la France métropolitaine) à l’adresse de livraison indiquée sur votre bon de commande.
En cas de non réception du mail automatique, merci d’envoyer un mail à contact@maryandthecaptain.com en précisant votre nom, prénom et numéro de commande.
En cas de non réception du colis suivi après 10 jours, sans aucun avis de passage signalé, il est recommandé de vérifier sa situation sur le site La Poste à l'adresse suivante : http://www.laposte.fr/particulier/outils/suivre-vos-envois ou de contacter MARY AND THE CAPTAIN par mail à contact@maryandthecaptain.com.
En cas de livraison d’un colis abîmé (carton portant des traces visibles d’ouverture et/ou de détérioration) le client est tenu de le refuser systématiquement et impérativement. En effet, les colis quittant les entrepôts de MARY AND THE CAPTAIN sont toujours impeccables, et doivent être livré dans cet état. Si un colis abîmé a été déposé dans votre boîte aux lettres ou que votre gardien l’a réceptionné, le colis est considéré comme « accepté en l’état ». Si aucune réserve n’a été émise, nous ne serons pas en mesure de prendre en compte les éventuelles disparitions, ni de procéder à une indemnisation.
Pour toute demande concernant les partenariats, la presse ainsi que pour toutes informations complémentaires concernant vos colis, vos commandes, nos produits ou la marque MARY AND THE CAPTAIN, contactez-nous à l’adresse suivante :